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Les erreurs de données qui peuvent être corrigées avec le débiteur

À la réception d’une de ces erreurs, vous devez essayer de corriger les données dans votre base de données à l’aide du débiteur et ensuite soumettre la demande à nouveau. Les erreurs dues à des données incorrectes dans votre ordre : Ces codes vous informent qu’il y a une erreur dans les données que vous avez transmises. Certaines peuvent être résolues avec le débiteur, tandis que d’autres sont des erreurs dans vos données internes ou liées à la façon dont vous avez compilé le fichier de demande.

Code justificatif	Description	Plus de détails	Action requise
AC01	Mauvais identifiant de compte	Le code IBAN ou BIC fourni par votre client est incorrect. Vous pouvez vérifier par vous-même avant de les transmettre.	Contactez votre client pour confirmer le bon IBAN.
RC01	BIC Invalide	Le code BIC fourni par votre client est incorrect. Vous pouvez le vérifier vous-même avant de les transmettre.	Contactez votre client pour le bon BIC.
RR01	Le compte ou identifiant débiteur exigé par la règlementation est insuffisant ou manquant.	Les coordonnées du compte débiteur sont manquantes. Vous pouvez les vérifier par vous-même avant de les transmettre.	Si des informations manquent, modifiez l’ordre de prélèvement et envoyez la demande à nouveau. S’il s’agit d’un manquement réglementaire, contactez la banque du client.
RR02	Les renseignements du nom ou de l’adresse du débiteur exigés par la règlementation sont insuffisants ou manquants.	Des détails concernant le nom ou l’adresse du débiteur sont manquants. Vous pouvez les vérifier par vous-même avant de les transmettre.	Si c’est dû à des informations manquantes, modifiez le fichier et re-soumettez-le. Si c’est dû à des raisons réglementaires, contactez la banque du client.
RR04	Raison réglementaire	RR04 peut être utilisé que pour une raison réglementaire autre que les RR01, RR02 ou RR03.	Vous devez contacter votre banque pour demander à contacter la banque du débiteur afin connaître le motif du refus.
BE01	Le nom du débiteur ne correspond pas au nom du titulaire du compte	Le nom du client de votre ordre ne correspond pas au nom du titulaire réel du compte fourni.	Contactez votre client pour vérifier cette information.